Comment assurer un travailleur occasionnel du bâtiment ?
Publié le 22 mai 2023
Lecteur assidu de votre magazine, je relis le n° 90 sur l’autoconstruction où est abordée la question du travailleur occasionnel du bâtiment (TOB). Je nous lance dans une extension bois-paille avec un TOB. On parle dans le dossier d’assurances RC et d’individuelle accident. Est-ce que je dois prendre une assurance RC pour le TOB et une individuelle accident ? Les assurances proposées par Les Castors ne couvrent que les bénévoles...
Réponse de Julie Barbeillon, rédactrice en chef du magazine La Maison écologique. Effectivement, en tant qu’employeur, vous êtes responsable de votre salarié. Il vous revient de souscrire une RC pour lui, qui couvrira les dommages qu’il pourrait causer aux tiers. Attention, cette RC ne fonctionnera pas pour les dommages causés à votre propre ouvrage. Il est également recommandé de souscrire pour votre TOB une assurance individuelle accident, qui couvrira tout ce qui n’est pas couvert par la sécurité sociale en cas d’accident, sans attendre les recherches de responsabilité. Pour assurer votre propre chantier, il est aussi fortement recommandé de souscrire une Tous Risques chantier. Comme expliqué dans notre dossier, elle peut être souscrite au bénéfice de tous. Le maître d’ouvrage protège ainsi tous les intervenants des recherches de responsabilité. Important : c’est une assurance de type « Tout sauf », il faut bien lire les exclusions mentionnées dans le contrat et voir précisément si votre assureur n’y a pas exclu les dommages causés par un salarié !
Réponse de Julie Barbeillon, rédactrice en chef du magazine La Maison écologique. Effectivement, en tant qu’employeur, vous êtes responsable de votre salarié. Il vous revient de souscrire une RC pour lui, qui couvrira les dommages qu’il pourrait causer aux tiers. Attention, cette RC ne fonctionnera pas pour les dommages causés à votre propre ouvrage. Il est également recommandé de souscrire pour votre TOB une assurance individuelle accident, qui couvrira tout ce qui n’est pas couvert par la sécurité sociale en cas d’accident, sans attendre les recherches de responsabilité. Pour assurer votre propre chantier, il est aussi fortement recommandé de souscrire une Tous Risques chantier. Comme expliqué dans notre dossier, elle peut être souscrite au bénéfice de tous. Le maître d’ouvrage protège ainsi tous les intervenants des recherches de responsabilité. Important : c’est une assurance de type « Tout sauf », il faut bien lire les exclusions mentionnées dans le contrat et voir précisément si votre assureur n’y a pas exclu les dommages causés par un salarié !